Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SIXTIES
Etablissements BOURGEAT S.A.

Numéro de dépôt :
1458963
Date de dépôt :
25/03/1988
Lieu de dépôt :
LONS LE SAUNIER
Date d'expiration :
25/03/1998

Présentation de la marque SIXTIES

Déposée le 25 mars 1988 par la Société Anonyme (SA) Etablissements BOURGEAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LONS LE SAUNIER), la marque française « SIXTIES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Etablissements BOURGEAT domicilié(e) 16, Rue de la Citadelle, 39400 MOREZ. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur HIBON Pierre - France.

La marque SIXTIES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1458963.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIXTIES est expirée depuis le 25 mars 1998.

Etablissements BOURGEAT a également déposé les autres marques suivantes : BOURGEAT , PETIT PIERRE , MAITRE PIERRE


Etablissements BOURGEAT S.A. - 16, Rue de la Citadelle, 39400 MOREZ. - France


Monsieur HIBON Pierre - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-37

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